COMMUNICATION SUR LA SEMAINE CA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN : 5 JOURS POUR PARLER D'ÉNERGIES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION DE LA VOIE VERTE ENTRE BARTENHEIM ET BARTENHEIM-LA-CHAUSSEE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESJOURNEES DE L'ARCHITECTURE - EDITION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D'UNE MISSION D'ETUDE A BRUXELLES LES 9 ET 10 OCTOBRE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET AIDE A UN CLUB PHARE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE ENQUETEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN MAIRE DU DEPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION D'ETABLISSEMENT DES LISTES ELECTORALES DANS LE CADRE DE L'ELECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2018 : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE RIEDISHEIM RD 66 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DES PONTS SNCF ENTRE LES RD 66, RD 56III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE ROUTIER EMPRUNTÉ PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DE GROSSE CAPACITÉ ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT DE NEUF-BRISACH (PHASE 2)AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 99/2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Propositions d'attribution de subvention du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention-cadre de partenariat pour les activités du Bureau Europe Grand Est (ex Bureau Alsace Europe) à Bruxelles 2018-2019-2020 et contribution financière pour 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien à l’extension de la plate-forme de mobilité de la Ville de Karlsruhe en une plate-forme de mobilité transfrontalière sur tout l’espace PAMINA Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation au microprojet n°12.MP15 "Balade à vélo à travers le Parc Rhénan : Offre de mobilité douce favorisant les rencontres franco-allemandes" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour 2018 à différentes associations à vocation touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la diffusion culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prolongation de la durée de validité d'une subvention attribuée au Chapitre Saint Thomas à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux cinq centres d'interprétation du patrimoine, et proposition d'approbation d'une convention d'objectifs pluriannuelle 2018-2020, à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le centre d'interprétation du patrimoine Point d'Orgue à MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département du Bas-Rhin au portail national "Grand Mémorial" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention dans le cadre de la coordination de la "fête de la science" 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive, à une manifestation sportive et à la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'attribution d'aides pour 2018 au Comités Départementaux de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Alsace (UGSEL Alsace) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Bas Rhin (SDUNSS67) et proposition d'approbation des termes du projet d'avenant à conclure avec l'UGSEL Alsace ainsi que des conventions financières à conclure avec l'UGSEL Alsace et le SDUNSS 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du programme d'actions (2018/2019) proposé par le Comité Départemental de Course d'Orientation. Proposition d'attribution d'une aide pour 2018 conformément à la convention d'objectifs à conclure avec le Comité Départemental de Course d'Orientation. Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention avec l'Office National des Forêts (ONF). Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'une nouvelle bibliothèque et d'un nouvel équipement périscolaire à FEGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Proposition de création d’un parc touristique innovant sur les hauteurs de DRACHENBRONN et de renforcement de l’offre d’hébergement touristique dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'une parcelle de terrain à MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cessions foncière à MORSBRONN-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à DAHLENHEIM et ERGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière dans l'emprise de la RD 97 à LALAYE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière RD 7 à LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désaffectation et déclassement d’une partie de la RD 111 à DUPPIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conclusion d’une convention de financement de la TVA entre le Département et la Communauté d’Agglomération de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'approbation du référentiel de travaux "autonomie" à financer pour le soutien à la création de logements locatifs sociaux PLUS ou PLAI adaptés à la perte d'autonomie et aux situations de handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution de subvention pour la création de cinq logements locatifs sociaux communaux à SCHEIBENHARD et THANVILLE et approbation de projets de conventions à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- PSLA - Proposition d’attribution d’agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à GEUDERTHEIM et à BRUMATH Proposition de modification d’un agrément définitif partiel pour une opération agréé PSLA à MARLENHEIM Proposition d’attribution à des particuliers d’une subvention relative à l’accession sociale à la propriété à OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin